Legal notice

1. Éditeur du site

Le site Nolvia (ci-après « le Site »), accessible à l'adresse 61icwu-y2.myshopify.com, est édité par :

Mathis Adine, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
Numéro SIREN : 991 113 382
Adresse : 23 rue du Berger, 10350 Prunay-Belleville, France
Téléphone : 06 49 22 08 16
E-mail : loyara.pets@gmail.com

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

Directeur de la publication : Mathis Adine

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la plateforme Shopify :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Activité

Nolvia propose à la vente en ligne des accessoires personnalisés à partir de la photo de votre animal de compagnie (coussins, casquettes, tapis de souris et articles connexes) destinés à un usage domestique.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, marques, mise en page, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable de l'éditeur, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

Le nom « Nolvia » et le logo associé sont la propriété de Mathis Adine.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.